Organisation Intl. de la Sécurité
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L'Organisation International de la Sécurité est une organisation judiciaire non officiel sur Habbo.fr
 
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 Réforme du 27 octobre

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Natzo
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Natzo


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MessageSujet: Réforme du 27 octobre   Réforme du 27 octobre I_icon_minitimeJeu 27 Oct - 21:57

Constitution de l'Organisation International de la Sécurité ®

Article 1 : La Constitution est le texte suprême de l’OIS. Il met en place les valeurs fondamentales de l'Organisation.
Article 1.1 :Tout membre de l'Organisation International de la Sécurité se doit de respecter la Constitution. Tout membre peut faire appel à la Constitution en cas de litiges ou de conflits.
Article 1.2: La Constitution ne peut être révisée que sur demande du Gouvernement. La révision s’effectue avec les THG dont la tâche est de contrôler l’application de la Constitution dans l’Organisation International de la Sécurité.

Article 2 : L’OIS est une organisation judicaire qui assure un rôle de sécurité sur Habbo.
Article 2.1 : Son but est de promouvoir la paix et de lutter contre les organisations criminelles.
Article 2.2 : L'OIS est dirigé par le Gouvernement et gère les différents problèmes du QG.

Article 3 : Le Président est nommé par suffrage exprimé grâce aux votes de toute l'Organisation.
Article 3.2 : Le Président doit avoir accomplir auparavant des tâches bénéfiques pour l'organisation.
Article 3.3 : Le président doit montrer une bonne image de l'Organisation International de la Sécurité, il assure nottament une bonne cohésion au sein du QG
Article 3.4 : Le Président possède la pleine et entière autorité sur l’exercice de ses fonctions au sein de l'Organisation International de la Sécurité. Il possède donc les pouvoirs législatif, exécutifs et militaires.
Article 3.5 : En cas d’absence et ce quelle que soit sa nature, et cela pour une période relativement longue et sur confirmation écrite du Président, son adjoint assume la direction avec les pleins pouvoirs de sa fonction.
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